Contrat de capitalisation : une solution patrimoniale complémentaire à l’assurance-vie
Le contrat de capitalisation est une enveloppe d’investissement souple qui permet de valoriser un capital dans un cadre fiscal attractif en cas de rachat. Proche de l’assurance-vie dans son fonctionnement, il présente des atouts spécifiques en matière de transmission, de donation et de détention par une personne morale.
Maubourg Patrimoine vous accompagne dans le choix du contrat de capitalisation adapté à votre situation patrimoniale, à vos objectifs de placement et à votre horizon d’investissement.
Qu’est-ce qu’un contrat de capitalisation ?
Le contrat de capitalisation fonctionne de manière proche de l’assurance-vie : il permet d’effectuer des versements libres ou programmés, de réaliser des arbitrages, de procéder à des rachats partiels ou totaux et d’accéder à une large gamme de supports d’investissement.
Sa différence essentielle est qu’il n’est pas dénoué au décès du souscripteur. Il peut être transmis aux héritiers ou faire l’objet d’une donation, ce qui en fait un outil patrimonial particulièrement intéressant dans certaines stratégies de transmission.
Le contrat de capitalisation peut être souscrit par une personne physique et, selon les contrats, par une personne morale.
Les principaux avantages du contrat de capitalisation
Souplesse de fonctionnement
Versements, rachats, arbitrages et accès à une large gamme de supports financiers.
Transmission
Le contrat n’est pas automatiquement clôturé au décès et peut être transmis.
Donation
Il peut être donné de son vivant dans le cadre d’une stratégie patrimoniale.
Personnes morales
Certains contrats sont accessibles aux sociétés souhaitant placer leur trésorerie.
Contrat de capitalisation ou assurance-vie ?
Points communs
- Versements libres ou programmés
- Rachats partiels ou totaux
- Arbitrages entre différents supports
- Fiscalité des rachats proche
- Gestion patrimoniale de long terme
Différences principales
- L’assurance-vie est dénouée au décès du souscripteur
- Le contrat de capitalisation peut être conservé et transmis
- Le contrat de capitalisation peut être donné
- Il peut convenir à certaines personnes morales
- L’assurance-vie bénéficie d’un cadre successoral spécifique
À qui s’adresse le contrat de capitalisation ?
Le contrat de capitalisation peut répondre aux besoins de plusieurs profils d’investisseurs :
- les épargnants souhaitant diversifier leur patrimoine financier,
- les familles qui préparent une transmission ou une donation,
- les investisseurs recherchant une alternative ou un complément à l’assurance-vie,
- les personnes morales souhaitant placer une trésorerie excédentaire,
- les contribuables recherchant une enveloppe patrimoniale souple et durable.
Le choix entre assurance-vie, contrat de capitalisation ou combinaison des deux dépend de votre situation patrimoniale, civile et fiscale.
Quels supports d’investissement dans un contrat de capitalisation ?
Selon les contrats sélectionnés, un contrat de capitalisation peut donner accès à de nombreux supports :
- fonds en euros,
- OPCVM actions, obligations et diversifiés,
- ETF,
- supports immobiliers comme les SCI, OPCI ou SCPI selon les contrats,
- produits structurés,
- supports de diversification comme le private equity sur certaines offres.
Maubourg Patrimoine privilégie les contrats offrant une architecture financière large et cohérente afin de construire des allocations adaptées à votre profil, à vos objectifs et à votre horizon de placement.
Questions fréquentes sur le contrat de capitalisation
Quelle différence entre contrat de capitalisation et assurance-vie ?
Le fonctionnement est proche, mais le contrat de capitalisation n’est pas dénoué au décès du souscripteur. Il peut donc être transmis ou donné.
Peut-on investir en immobilier dans un contrat de capitalisation ?
Oui, selon les contrats, il est possible d’accéder à des supports immobiliers comme les SCI, OPCI et parfois les SCPI.
Une société peut-elle souscrire un contrat de capitalisation ?
Oui, certains contrats sont accessibles aux personnes morales, notamment pour organiser le placement d’une trésorerie excédentaire.
Le contrat de capitalisation est-il adapté à une stratégie de transmission ?
Oui, notamment dans le cadre d’une donation ou d’une organisation patrimoniale de long terme, sous réserve d’une analyse personnalisée.
Échanger avec un conseiller sur le contrat de capitalisation
Vous souhaitez savoir si le contrat de capitalisation est adapté à votre situation, à votre stratégie de transmission ou à la gestion de votre trésorerie ?
Les conseillers de Maubourg Patrimoine vous accompagnent pour sélectionner la solution la plus cohérente avec vos objectifs patrimoniaux.
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