Vivre à l’étranger ne signifie pas nécessairement être totalement sorti du champ de la fiscalité française. Résidence fiscale, revenus immobiliers, placements financiers, assurance-vie, transmission internationale ou retour en France : chaque décision patrimoniale peut produire des conséquences différentes selon votre pays de résidence.
Pour aider les Français établis hors de France à mieux anticiper ces sujets, Maubourg Patrimoine vous propose une série de 5 capsules vidéo issues de son webinaire consacré à la fiscalité internationale.
Objectif : identifier les principaux pièges fiscaux et patrimoniaux auxquels sont confrontés les expatriés, non-résidents et Français de l’étranger, afin de mieux structurer leurs investissements et leur transmission.
Beaucoup de Français pensent qu’un départ à l’étranger suffit à devenir non-résident fiscal. En réalité, la résidence fiscale dépend de critères précis : foyer, activité professionnelle principale, centre des intérêts économiques ou encore analyse des conventions fiscales.
Cette capsule explique pourquoi il est essentiel d’analyser sa situation avant de tirer des conclusions fiscales.
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Quitter la France ne signifie pas nécessairement ne plus payer d’impôt en France. Les revenus immobiliers français, certaines plus-values, retraites, revenus financiers ou transmissions peuvent rester soumis à la fiscalité française.
Cette vidéo revient sur une idée reçue fréquente : l’expatriation ne supprime pas automatiquement toute imposition française.
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Assurance-vie, immobilier, SCPI, compte-titres, investissements non cotés : certains placements conservent de vrais atouts pour les Français résidant à l’étranger.
Mais un bon placement pour un résident français n’est pas nécessairement adapté à un non-résident. La fiscalité locale, la convention fiscale applicable, les contraintes bancaires et les objectifs patrimoniaux doivent être analysés avant toute décision.
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Une transmission internationale dépend de plusieurs critères : pays de résidence des parents, pays de résidence des enfants, localisation des actifs, existence ou non d’une convention fiscale.
Cette capsule présente les grands réflexes à adopter pour anticiper une succession ou une donation dans un contexte international et limiter les risques de double imposition.
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Résidence fiscale mal analysée, conventions fiscales mal comprises, placements conservés sans audit, transmission insuffisamment préparée, retour en France mal anticipé : ces erreurs sont fréquentes.
Cette dernière capsule synthétise les principaux points de vigilance à connaître pour sécuriser son organisation patrimoniale quand on vit à l’étranger.
▶ Regarder la vidéoChaque situation internationale est spécifique. Pays de résidence, revenus français, placements détenus, objectifs de transmission, projet de retour en France : une analyse personnalisée permet d’éviter de nombreuses erreurs.
Prendre rendez-vous avec un conseillerNon. La résidence fiscale dépend de critères précis : foyer, activité professionnelle principale, centre des intérêts économiques et, en cas de conflit entre deux États, règles prévues par la convention fiscale applicable.
Oui. Même non-résident, un Français de l’étranger peut rester imposable en France sur certains revenus ou actifs situés en France, notamment des revenus immobiliers, plus-values immobilières ou certaines transmissions.
Il n’existe pas de placement universel. Assurance-vie, contrat luxembourgeois, compte-titres, SCPI, immobilier ou non coté doivent être analysés en fonction du pays de résidence, de la fiscalité applicable, de l’horizon de placement et des objectifs du client.
Parce que plusieurs pays peuvent avoir vocation à imposer une succession ou une donation. L’anticipation permet d’organiser la détention des actifs, de désigner les bons bénéficiaires et de limiter les risques de double imposition.
Idéalement plusieurs mois, voire plusieurs années avant le retour. Assurance-vie, placements étrangers, plus-values latentes, immobilier, sociétés ou structures patrimoniales peuvent nécessiter des arbitrages avant de redevenir résident fiscal français.
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