Expatriation · Fiscalité · Patrimoine
Préparer son départ
à l’étranger
Anticipez les conséquences fiscales, patrimoniales et sociales de votre expatriation et organisez chaque étape avant votre départ.
Préparer mon expatriationUn départ à l’étranger transforme profondément votre situation patrimoniale. Résidence fiscale, placements financiers, immobilier en France, protection sociale, retraite et transmission doivent être examinés avant votre installation dans votre nouveau pays.
Certaines décisions doivent être prises avant le changement de résidence fiscale. D’autres nécessitent d’être coordonnées avec votre employeur, vos établissements financiers ou des professionnels établis dans votre pays de destination.
Maubourg Patrimoine vous accompagne dans la préparation de votre expatriation afin d’identifier les points de vigilance, de structurer votre patrimoine et d’établir une feuille de route personnalisée.
Anticiper avant de partir
L’objectif n’est pas seulement d’accomplir des formalités administratives, mais de mesurer les conséquences fiscales, financières, sociales et familiales de votre départ avant qu’elles ne deviennent irréversibles.
Pourquoi préparer son expatriation ?
Le changement de pays ne se résume pas à un déménagement. Il peut modifier le traitement de vos revenus, la disponibilité de vos placements, votre couverture sociale et les règles applicables à votre patrimoine.
Fiscalité
Déterminer votre future résidence fiscale et identifier les revenus qui resteront imposables en France.
Patrimoine
Vérifier que vos comptes, contrats, investissements et financements resteront adaptés après votre départ.
Protection
Organiser la couverture santé, la prévoyance et la continuité des droits à la retraite de toute la famille.
Famille
Examiner les conséquences du départ sur le conjoint, les enfants, la transmission et l’organisation successorale.
Un diagnostic patrimonial avant votre départ
Notre accompagnement commence par une analyse globale de votre situation et de votre projet d’expatriation. Il tient compte du pays de destination, de la durée envisagée du séjour et de la date prévisionnelle de votre installation.
Cette étude permet de hiérarchiser les décisions à prendre et d’identifier celles qui doivent impérativement intervenir avant le changement de résidence.
- Situation familiale et régime matrimonial
- Pays de destination et calendrier du départ
- Statut professionnel du client et de son conjoint
- Revenus français et étrangers
- Placements financiers et participations professionnelles
- Biens immobiliers et crédits en cours
- Protection sociale et droits à la retraite
- Projets patrimoniaux pendant l’expatriation
Fiscalité internationale
Anticiper le changement de résidence fiscale
La date du départ ne suffit pas toujours à déterminer la résidence fiscale. Le foyer, l’activité professionnelle, le centre des intérêts économiques et la convention fiscale conclue entre la France et le pays de destination doivent être examinés.
Cette analyse permet également d’anticiper les obligations déclaratives de l’année du départ et la fiscalité qui continuera de s’appliquer en France.
Résidence fiscale
Analyse des critères français et des règles prévues par la convention fiscale applicable.
Revenus de source française
Identification des revenus immobiliers, professionnels et financiers restant éventuellement imposables en France.
Année du départ
Préparation de la ventilation des revenus perçus avant et après le transfert de résidence.
Exit tax
Vérification de l’application éventuelle du dispositif aux participations et valeurs mobilières détenues.
Lorsque la situation le nécessite, Maubourg Patrimoine intervient en coordination avec un avocat fiscaliste, un notaire, un expert-comptable ou un conseil établi dans le pays de destination.
Adapter vos placements avant l’expatriation
Tous les établissements financiers n’acceptent pas de conserver ou de servir leurs clients devenus non-résidents. Les possibilités de versement, d’arbitrage ou de souscription peuvent également varier selon le pays d’installation.
Audit des placements existants
- Assurance-vie française ou luxembourgeoise
- PEA et comptes-titres
- PER et dispositifs d’épargne retraite
- Épargne salariale
- Participations dans des sociétés
- Liquidités et comptes bancaires
Organisation pour la période d’expatriation
- Compatibilité des contrats avec le pays d’accueil
- Fiscalité des revenus et des plus-values
- Disponibilité et mobilité de l’épargne
- Diversification en devises
- Besoins de liquidité pendant l’installation
- Maintien d’une capacité bancaire en France
Que faire de votre immobilier en France ?
La conservation, la vente ou la mise en location de votre résidence doit être étudiée avant le départ. Le choix retenu aura des conséquences fiscales, financières et pratiques pendant toute la durée de l’expatriation.
L’analyse doit également intégrer vos autres biens immobiliers, les crédits en cours, les revenus fonciers futurs et votre éventuel assujettissement à l’IFI.
- Arbitrage entre conservation, location et vente
- Fiscalité de la cession avant ou après le départ
- Choix entre location nue et location meublée
- Organisation de la gestion à distance
- Revenus immobiliers imposables en France
- Assurance du bien et protection du propriétaire
- Crédits immobiliers et comptes de prélèvement
- Incidence éventuelle de l’IFI
Protéger votre famille pendant l’expatriation
La couverture sociale dépend notamment du pays de destination, du statut professionnel et de l’existence d’une convention de sécurité sociale avec la France.
Santé
Analyse du régime local et étude des solutions de couverture adaptées à la famille :
- CFE et complémentaire CFE
- Assurance au premier euro
- Hospitalisation et soins courants
- Assistance et rapatriement
Prévoyance
Vérification des garanties maintenues par l’employeur et couverture des risques supportés par la famille :
- Décès
- Invalidité et incapacité
- Rente de conjoint
- Rente éducation
Retraite
Mesure des conséquences de l’expatriation sur la carrière et les futurs droits à la retraite :
- Droits acquis en France
- Régime du pays d’accueil
- Cotisations volontaires
- Épargne retraite individuelle
Préserver l’organisation familiale et successorale
Une expatriation peut mettre en présence les règles de plusieurs pays. La nationalité, la résidence des membres de la famille, la localisation des biens et les dispositions déjà prises doivent être examinées ensemble.
- Régime matrimonial
- Protection du conjoint
- Clauses bénéficiaires
- Testaments existants
- Donations antérieures
- Transmission internationale
Parcours Départ à l’étranger
Un accompagnement organisé autour de votre calendrier
Vous conservez un interlocuteur patrimonial unique pour organiser les différentes étapes et coordonner, lorsque cela est nécessaire, les professionnels compétents.
Entretien préparatoire
Compréhension du projet, du pays de destination, du calendrier et des objectifs de la famille.
Diagnostic global
Analyse des dimensions fiscales, patrimoniales, immobilières, sociales et familiales.
Feuille de route
Présentation des priorités, des décisions à prendre et des actions à réaliser avant et après le départ.
Mise en œuvre et suivi
Accompagnement dans la mise en place des solutions et actualisation de la stratégie après l’installation.
À qui s’adresse cet accompagnement ?
Expatriés et Français de l’étranger
Approfondissez chaque dimension de votre expatriation
Découvrez nos expertises pour organiser votre patrimoine, vos placements et votre protection pendant votre résidence à l’étranger.
Gestion de patrimoine expatriés
Construire une stratégie patrimoniale adaptée à votre pays de résidence, à vos projets et à votre horizon de retour.
Découvrir notre accompagnement →Placements financiers
Sélectionner des enveloppes et des investissements accessibles et adaptés aux Français résidant à l’étranger.
Découvrir nos solutions →Fiscalité des non-résidents
Comprendre l’imposition de vos revenus, de vos placements et de votre patrimoine après votre départ de France.
Comprendre la fiscalité →Vous préparez un départ à l’étranger ?
Échangeons sur votre destination, votre calendrier et les décisions patrimoniales à prendre avant votre expatriation.
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