Travailleurs non salariés · Professions libérales · Protection du revenu

Prévoyance TNS et professions libérales : protéger vos revenus et votre activité

Anticipez les conséquences d’un arrêt de travail, d’une invalidité ou d’un décès avec une protection adaptée à votre statut, votre famille et vos engagements professionnels.

Étudier ma protection

Le Cabinet Maubourg Patrimoine accompagne les indépendants, travailleurs non salariés et professions libérales dans la mise en place d’une prévoyance sur mesure pour sécuriser leurs revenus, protéger leurs proches et préserver leur patrimoine professionnel et personnel.

En cas d’arrêt de travail, d’invalidité ou de décès, les régimes obligatoires sont souvent insuffisants. Une prévoyance TNS bien structurée permet d’anticiper ces risques et de maintenir un niveau de vie cohérent avec votre activité.

Pourquoi les TNS et professions libérales sont-ils souvent insuffisamment couverts ?

Contrairement aux salariés bénéficiant d'une protection collective mise en place par leur employeur, les travailleurs non salariés (TNS), dirigeants et professions libérales doivent construire eux-mêmes leur stratégie de prévoyance.

En cas d'arrêt de travail, d'invalidité ou de décès, les prestations versées par les régimes obligatoires sont souvent insuffisantes pour maintenir le niveau de vie du foyer ou assurer la continuité de l'activité professionnelle.

Cette situation concerne notamment les professions libérales, les gérants majoritaires, les associés de SELARL, les dirigeants de PME ainsi que de nombreux indépendants dont les revenus dépendent directement de leur capacité à travailler.

Une prévoyance adaptée permet de sécuriser les revenus du foyer, de protéger les proches, de maintenir l'activité professionnelle et de préserver le patrimoine constitué au fil des années.

Les principaux risques à couvrir lorsqu'on est indépendant

Arrêt de travail

Une incapacité temporaire peut entraîner une baisse immédiate des revenus alors que les charges personnelles et professionnelles continuent à courir.

Invalidité

Une invalidité partielle ou totale peut remettre durablement en cause votre capacité à exercer votre métier et générer une perte de revenus importante.

Décès

Le décès du dirigeant ou du professionnel indépendant peut fragiliser durablement la situation financière de sa famille et de son entreprise.

Charges fixes professionnelles

Loyers, salaires, emprunts, abonnements ou frais de fonctionnement peuvent continuer à peser sur l'entreprise malgré l'absence du dirigeant.

Prévoyance Madelin : un outil encore pertinent ?

Les contrats de prévoyance éligibles à la loi Madelin permettent aux travailleurs non salariés de bénéficier d'un cadre fiscal favorable tout en améliorant leur niveau de protection.

Toutefois, l'intérêt d'un contrat Madelin ne se limite pas à la déductibilité des cotisations. Les garanties proposées, les modalités d'indemnisation, les exclusions et les définitions de l'invalidité doivent être analysées avec précision.

Une approche patrimoniale globale permet de déterminer si les garanties souscrites sont réellement adaptées aux besoins du dirigeant, de sa famille et de son activité.

Dirigeants, associés et professions libérales : des besoins spécifiques

Les enjeux diffèrent selon que vous êtes dirigeant de société, associé de SELARL, profession libérale ou entrepreneur individuel.

  • Protection du revenu personnel ;
  • Maintien de la valeur de l'entreprise ;
  • Garantie homme clé ;
  • Couverture des charges fixes ;
  • Protection des associés ;
  • Transmission du patrimoine professionnel.

Une stratégie de prévoyance efficace doit tenir compte simultanément des dimensions personnelles, familiales, professionnelles et patrimoniales.

Architecture d’un contrat de prévoyance individuelle

Architecture d’un contrat de prévoyance individuelle pour TNS et professions libérales

Le risque de décès

Garanties en capital et sous forme de rentes

Objectif : assurer à vos proches, conjoint ou enfants, des conditions de vie acceptables en cas de décès de l’assuré.

Rente conjoint
PTIA
• Flux temporaire ou viager de revenu servi au conjoint en cas de décès de l’assuré.
Capital Décès
PTIA
• En cas de décès de l’assuré, il est versé au(x) bénéficiaire(s) désigné(s)
Rente éducation
PTIA
• Versement d’une rente permettant de financer la poursuite des études des enfants.

Notre Cabinet vous conseille pour élaborer une stratégie destinée à optimiser la transmission et la protection de ce futur patrimoine.

L’invalidité permanente partielle ou totale (IPP et IPT)

La moins normée des garanties

Objectif : couvrir la perte définitive de revenus à la suite d’une maladie ou d’un accident.

Tous les contrats de prévoyance ne se valent pas :

  • La définition de l’invalidité ressort des stipulations contractuelles. Cela peut donner des évaluations très différentes.
  • Les garanties souscrites dans certains contrats peuvent se révéler décevantes pour les professions libérales, pour lesquelles le moindre problème physiologique ou psychique peut avoir des conséquences professionnelles fortes.

Une fois constatée, l’invalidité permanente partielle ou totale donne lieu au paiement d’une rente jusqu’à l’âge de la retraite.

Les enjeux financiers sont lourds, pouvant se chiffrer dans certains cas à plusieurs millions d’euros.

Il est donc essentiel d’être correctement assuré.

Le taux global d’invalidité résulte souvent de l’application d’un tableau croisé associant invalidité fonctionnelle et invalidité professionnelle.

Ainsi, un chirurgien perdant l’usage de son pouce peut avoir un taux d’invalidité professionnelle très élevé, alors que son invalidité fonctionnelle dans la vie courante reste relativement faible.

Certains assureurs retiennent le taux global pour calculer l’indemnité, d’autres choisissent le plus élevé des deux.

Une fois défini le taux d’invalidité, si l’invalidité est partielle, l’assureur détermine le taux d’indemnisation.

Dans certains contrats, la formule retenue est de type T/66. Pour un taux d’invalidité de 33 %, le souscripteur peut ainsi toucher 50 % de l’indemnité souscrite.

D’autres assureurs appliquent un calcul de type T/100, beaucoup moins favorable pour l’assuré.

Quelles questions se poser avant de souscrire en matière d’invalidité ?

  • À partir de quel seuil la rente partielle est-elle versée ?
  • Le versement de la rente est-il conditionné à l’impossibilité d’exercer votre seule profession ou toute profession ?
  • Comment sont prises en compte les affections psychiques et les affections disco-vertébrales ?

            L’incapacité temporaire de travail (ITT)

            La garantie offrant le plus d’options

            Objectif : couvrir la perte temporaire de revenus.

            Quels sont les critères à prendre en compte ?

            • Les franchises : maladie, accident, hospitalisation.

            Plus la franchise maladie est courte, plus la cotisation est élevée. Il faut donc arbitrer entre niveau de protection et coût du contrat.

            • Modes d’indemnisation :

            L’indemnisation peut être forfaitaire ou indemnitaire. Le mode forfaitaire est généralement conseillé pour les professions dont les revenus fluctuent fortement.

            Le mode forfaitaire offre souvent une meilleure lisibilité et une protection plus stable.

            • Étendue de l’incapacité : impossibilité d’exercer votre profession ou toute profession ?

            Il faut vérifier si le contrat prévoit une garantie en cas d’impossibilité d’exercer votre profession habituelle, formulation beaucoup plus protectrice pour les TNS et professions libérales.

            • La couverture des charges fixes
            • La sélection médicale

            Quelle prévoyance choisir quand on est TNS ou profession libérale ?

            Le choix d’un contrat de prévoyance TNS dépend de votre métier, de vos revenus, de vos charges personnelles et professionnelles ainsi que de la qualité de votre protection obligatoire.

            Une bonne assurance prévoyance pour professions libérales ou travailleurs indépendants doit permettre de couvrir plusieurs enjeux :

            • maintien des revenus en cas d’arrêt de travail ;
            • rente d’invalidité réellement adaptée à votre profession ;
            • capital décès ou rentes pour protéger votre famille ;
            • prise en charge éventuelle des charges fixes professionnelles.

            L’approche Maubourg Patrimoine

            Chez Maubourg Patrimoine, la prévoyance des indépendants et professions libérales s’intègre dans une réflexion patrimoniale globale. Nous analysons vos besoins réels afin de construire une couverture cohérente avec vos revenus, votre activité, votre famille et vos objectifs de long terme.

            • analyse de votre régime obligatoire ;
            • évaluation des besoins de maintien de revenus ;
            • optimisation fiscale des cotisations lorsque cela est pertinent ;
            • intégration dans votre stratégie patrimoniale globale.

            Nos analyses dédiées aux TNS et dirigeants

            Retrouvez nos guides pratiques consacrés à la prévoyance des indépendants, professions libérales et dirigeants d'entreprise.

            Pourquoi les TNS sont souvent insuffisamment couverts ?

            Une analyse des limites des régimes obligatoires et des conséquences financières d'un arrêt de travail, d'une invalidité ou d'un décès pour les travailleurs indépendants.

            Que couvre réellement la prévoyance Madelin ?

            Déductibilité fiscale, indemnités journalières, invalidité, rente conjoint : comprendre ce que protège réellement un contrat Madelin.

            Comment protéger les revenus d'un dirigeant ?

            Les solutions permettant de maintenir le niveau de vie du dirigeant et de sa famille en cas d'incapacité de travail ou d'invalidité.

            Homme clé : dans quels cas est-ce indispensable ?

            Comprendre l'intérêt d'une garantie homme clé pour protéger la valeur de l'entreprise, rassurer les associés et préserver la continuité de l'activité.

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            Certaines situations nécessitent une analyse spécifique : statut professionnel, pays de résidence, structure d’exercice, revenus, charges fixes et protection de la famille.

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